Mentions légales - boules-lyonnaise.fr


Sommaire

  1. Éditeur du site
  2. Hébergement du site
  3. Accès au site
  4. Propriété intellectuelle
  5. Responsabilité
  6. Données personnelles
  7. Cookies
  8. Droit applicable

1. Éditeur du site

  • Nom commercial / Raison sociale : SAS APE
  • Forme juridique : SAS
  • SIRET : 99466988500018
  • Adresse du siège : 219 Route de Monthély 42270 BRIENNON
  • Adresse e-mail :contact@boules-lyonnaise.fr
  • Téléphone : 06 89 13 79 43
  • Responsable de la publication : DEMONT ALEXANDRE

Le site internet boules-lyonnaise.fr est édité par la société SAS APE.

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : O2switch
  • Adresse : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
  • Téléphone : 04 44 44 60 40
  • Site web :www.o2switch.fr

3. Accès au site

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, pour les besoins de maintenance, ou en cas de force majeure.

L’Éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du site.

4. Propriété intellectuelle

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5. Responsabilité

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur exactitude, l’Éditeur ne saurait garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’Éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site, de l’impossibilité d’y accéder, ou de l’utilisation d’informations inexactes ou incomplètes.

6. Données personnelles

Les données personnelles collectées via le site boules-lyonnaise.fr sont traitées conformément au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) et à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée.

Le responsable du traitement est : SAS APE - Demont Alexandre.

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8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

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